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Après deux mois d'attente: avis juridique dévoilé...mais fortement caviardé (avec audio)

André Deschênes
6 février, 2025
L'avis juridique, caviardé (censuré) aux trois quarts de son ensemble, a été dévoilé au public mercredi après-midi. (Photo: André Deschênes)

Deux mois après que la Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale (DEPIM) lui en ait fait la demande, la ville de Saguenay acquiesce. Cette dernière lui a expédié l’avis juridique, demandé par la direction générale de la ville de Saguenay à la  firme Sarrazin & Plourde. Le document, rendu public mercredi après-midi, est toutefois caviardé aux trois quarts de son ensemble.

La censure a été rendue nécessaire en raison du refus du conseil municipal de Saguenay de dévoiler des éléments relevant du secret professionnel. On se rappellera que le document recommande au conseil de ville de défrayer les dépenses de la mairesse Julie Dufour, dans le processus judiciaire qui l’oppose au Directeur général des élections du Québec. Ce dernier a signifié trois constats d’infractions à la mairesse, parlant de “manoeuvres électorales frauduleuses”. 

Le dévoilement du contenu du fameux avis juridique a été maintes fois réclamé par certains élus municipaux, dont le conseiller de Chicoutimi-nord Serge Gaudreault. N’y allant pas par quatre chemins, ce dernier traite d’ailleurs le document de “torchon” qui a coûté 13 000 $ aux contribuables. 

Michel Potvin, au moment de la lecture de la résolution. (Photo: A Deschênes)

Lors de la séance du conseil de mardi, le conseiller Michel Potvin a mentionné que l'avis contient tout de même deux éléments essentiels réclamés par la DEPIM, c’est à dire la preuve de l’existence dudit avis, et la conclusion que ce dernier livre, en l’occurrence la recommandation à la ville de payer les frais de justice de la mairesse. On peut entendre ci-dessous la finale de la résolution recommandant aux élus d'accepter le tout, telle que lue par M. Potvin mardi. 

Rappelons aussi que les conseillers  Serge Gaudreault, Jean-Marc Crevier, Michel Tremblay et Jacques Cleary ont voté contre la proposition. En ce qui a trait à la DEPIM, mentionnons qu'elle relève de la Commission municipale du Québec, de qui plusieurs réclament une intervention directe pour mettre fin aux manoeuvres, chicanes et tensions qui prévalent, selon eux, au sein du conseil municipal de Saguenay. Certains élus, ayant demandé la levée du secret professionnel mentionné dans le document, croient maintenant que la DEPIM pourrait revenir à la charge, ne se satisfaisant pas du document et des informations fournies par la ville.

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